Marque renouvelée - Marque en vigueur

InSitu
INSITU FINANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3629702
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/02/2029
InSitu de INSITU FINANCE

Présentation de la marque InSitu

Déposée le 13 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSITU FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « InSitu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSITU FINANCE domicilié(e) BATIMENT SOCRATE, 17 AVENUE DIDIER DAURAT - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 290 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme LAUNOIS-CHAZALON BEATRICE domicilié(e) 61 ALLEE DU COMMINGES - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque InSitu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque InSitu arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

INSITU FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : InSitu COWORKING , InSitu RELOCATION , InSitu CAMPUS , InSitu SERVICES , InSitu BUSINESS CENTRE , InSitu FOODIES , By InSitu


INSITU FINANCE, SAS - BATIMENT SOCRATE, 17 AVENUE DIDIER DAURAT - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 451290126


AVOCAT, Mme LAUNOIS-CHAZALON BEATRICE - 61 ALLEE DU COMMINGES - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 8 octobre 2009 - Retrait partiel n°507752 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706473 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13

Abonnement à des journaux (services d'–) pour des tiers abonnement à des services de télécommunications (services d'–) pour des tiers – affaires (conseil en organisation et direction des –) – aide à la direction des affaires – bureau (location de machines et d'appareils de –*) – commande d'achats (traitement administratif de –) – communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail – comptabilité – conseil en organisation et direction des affaires – consultation pour les questions de personnel et de gestion du personnel – dactylographie (services de –) – direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –) – direction des affaires (services de conseils pour la –) – distributeurs automatiques (location de –) – documentation publicitaire (mise à jour de –) – documents (reproduction de –) – facturation – foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité – location de distributeurs automatiques – location de machines et d'appareils de bureau – location de photocopieurs – marché (étude de –) – marché (recherche de –) – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – recrutement du personnel – relations publiques – relogement pour entreprises (services de –) – réponse téléphonique (services de –) pour abonnés absents – reproduction de documents – revues de presse (services de secrétariat (services de –) – sous-traitance (services de –) [assistance commerciale] – sténographie (services de –) – télécommunications (services d'abonnement à des services de –) pour des tiers – traitement de texte – transcription de communications – vérification de comptes-service de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, services de publicité en ligne sur réseaux informatiques, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur des réseaux informatiques mondiaux, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), transcription de communications, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de relogement pour entreprises, investigations pour affaires, recherche de marchés, étude de marché, services aux entreprises et aux particuliers pour le choix d'infrastructures sportives, commerciales, de transport dans un périmètre déterminé. L'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine médical.

Assurances (informations en matière de –) – consultation en matière d'assurances – gérance d'immeubles – immeubles (gérance d'–) – location de bureaux en formule centre d'affaires, en formule résidence d'affaires, en formule plateau nu avec prestations de services associés [immobilier] – location d'exploitations agricoles – opérations financières – information d'affaires financières et/ou bancaires et/ou monétaires et ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance sur des réseaux informatiques mondiaux, information d'affaires financières et/ou bancaires et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance, service de banque directe (home-banking). Services d'aide aux entreprises et aux particuliers, à l'assistance technique relatifs à l'installation dans un nouveau logement, au déménagement dans un nouveau quartier, étude de voisinage en vue de l'acquisition d'un bien immobilier, vérification et audit de documents relatifs à la fiscalité foncière, aux relevés de charges de copropriété, des délibérations d'assemblées de copropriétaires, dans le cadre de la prestation d'accompagnement à la mobilité géographique. L'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine médical.

Bâtiments (nettoyage de –) [ménage] – bureau (installation, entretien et réparation d'appareils de –) – construction (supervision [direction] de travaux de –) – incendie (installation et réparation de dispositifs signalant l'–) – nettoyage de bâtiments [ménage] – nettoyage de fenêtres – vitres (nettoyage de –) – voitures (nettoyage de –). L'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine médical.

Communications téléphoniques – location de modems – location de télécopieurs – location de téléphones – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux – messagerie électronique – messagerie vocale (services de –) messages (transmission de –) – ordinateur (transmission de messages et d'images assistées par –) – télécopies (transmission de –) – transmission de messages – transmission de messages et d'images assistées par ordinateur – transmission de messages (location d'appareils pour la –) – transmission de télécopies. L'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine médical.

Affranchissement du courrier – courrier (distribution du –) – déménagement (aide à l'organisation du déménagement) – distribution du courrier-excursions (organisation d'–) – location de garages-location de places de stationnement – location de véhicules – location de voitures – organisation de voyages – places de stationnement (location de –) – places (réservation de –) de voyage – réservation de places de voyage – stationnement (location de places de –) – voyages (réservations pour les –). L'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine médical.

Location d'appareils audio – location de magnétoscopes – location de postes de radio et de télévision – magnétoscopes (location de –) – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – organisation et conduites d'ateliers de formation – organisation et conduite de colloques – organisation et conduite de conférences – orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] – organisation et conduite de séminaires – organisation et conduite de symposium – réservation de places de spectacle – séminaires (organisation et conduite de –) – spectacles (réservation de places de –) – symposiums (organisation et conduite de –) – traduction (services de –). Services d'aide aux entreprises et aux particuliers pour le choix d'établissements scolaire privés ou publics, à savoir conseil en matière d'éducation. L'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine médical.

Architecture, authentification d'oeuvres d'art, conception de systèmes informatiques, conseils en construction, consultation en matière d'ordinateurs, décoration d'intérieur, expertises (travaux d'ingénieurs), installation de logiciels, location d'ordinateurs et de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, établissements de plans pour la construction, programmation d'ordinateurs, étude de projets techniques. L'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine médical.

Hôtels (réservation d'–) – services d'aide aux entreprises et aux particuliers pour le choix d'établissements de garderie, de crèches, à savoir conseil en matière de garderie, de crèches d'enfants – location de salles de réunions – logements temporaires (réservation de) – réservation de logements temporaires – réservation d'hôtels. L'ensemble de ces services ne relevant pas du domaine médical.